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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORSAV
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MAISON PINEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON PINEL
NORSAV, SARL

Numéro de dépôt :
3748080
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
MAISON PINEL de NORSAV

Présentation de la marque MAISON PINEL

Déposée le 21 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORSAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON PINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORSAV domicilié(e) 6 Allée des Poiriers - 76360 - PISSY POVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 917 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie FAUCHERRE, 3a Avocat d'affaires Associés domicilié(e) 18 rue Pierre Gilles de gennes - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque MAISON PINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748080.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PINEL est expirée depuis le 21 juin 2020.

NORSAV a également déposé les autres marques suivantes : Pom'Pom' , COMPTOIR HAVRAIS , Maison Pinel Epicerie Fine


NORSAV, SARL - 6 Allée des Poiriers - 76360 - PISSY POVILLE - France - SIREN 522917244


Virginie FAUCHERRE, 3a Avocat d'affaires Associés - 18 rue Pierre Gilles de gennes - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.